(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 21 novembre 1996 par la société ANASYOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651743.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.
ANASYOR a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 août 2006 n°2320843 - Publication au BOPI 2006-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Inscription le 16 mai 2012 - Concession de licence n°575891 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-16
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631787 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-07